Mentions légales

Version publiée : 18/07/2026

Éditeur du site

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par [HÉBERGEUR À RENSEIGNER], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR À RENSEIGNER].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site prospectsms.fr et la plateforme (marques, logos, textes, interfaces, bases de données, développements) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel réalisés via le site et la plateforme sont décrits dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits : [EMAIL DONNÉES PERSONNELLES À RENSEIGNER].

Signalement

Pour signaler un contenu ou un usage abusif de la plateforme (message non sollicité, contenu illicite), écrivez à facturation@prospectsms.fr en précisant le numéro émetteur et la date de réception du message.